35229_PLU_20191218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POCE-LES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_35229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POCE-LES-BOIS
Maillage 35229 POCE-LES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2020 à 16:51
Publié le 16/06/2020 à 10:44
Mis à jour le 16/06/2020 à 10:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35229_PLU_20191218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19953cd007b483f81b2759007fc9e2db
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POCE-LES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020.
Emprise [-1.3014014,48.0926862,-1.2220097,48.1335915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35229_procedure_20191218.pdf Procédure
35229_rapport_20191218.pdf Rapport
35229_padd_20191218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35229_prescription_lin_07_00_20191218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35229_prescription_pct_07_01_20191218.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35229_prescription_pct_16_01_20191218.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35229_prescription_pct_22_00_20191218.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35229_prescription_surf_02_00_20191218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35229_prescription_surf_05_00_20191218.pdf Emplacement réservé
35229_prescription_surf_07_00_20191218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35229_prescription_surf_07_04_20191218.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35229_prescription_surf_15_00_20191218.pdf Règles d’implantation des constructions
35229_prescription_surf_18_00_20191218.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
35229_reglement_20191218.pdf Règlement écrit
35229_reglement_graphique_20191218.pdf Règlement graphique
35229_annexes_sanitaires_20191218.pdf Annexes sanitaires
35229_liste_SUP_20191218.pdf Liste SUP
35229_liste_annexes_20191218.pdf Liste annexes
35229_plan_SUP_20191218.pdf Plan SUP
35229_plan_reseau_aep_20191218.pdf Plan reseau aep
35229_plan_reseau_eu_20191218.pdf Plan reseau eu
35229_orientations_amenagement_1_20191218.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35229 POCE-LES-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.