08402_PLU_20150730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCES-MONCLIN"



Informations

Nom du document DU_08402
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULCES-MONCLIN
Maillage 08402 SAULCES-MONCLIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2021 à 14:39
Publié le 02/04/2026 à 14:38
Mis à jour le 02/04/2026 à 14:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08402_PLU_20150730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-19b2cb2b60bedf9bdf91ba6de74594e4
Producteur Commune de Saulces-Monclin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULCES-MONCLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08402
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4673675,49.5442255,4.5512552,49.6025411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2015
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08402_procedure_20150730.pdf Procédure
08402_rapport_20150730.pdf Rapport
08402_padd_20150730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08402_prescription_surf_05_01_01_20150730.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (01)
08402_prescription_surf_05_01_02_20150730.pdf Emplacement réservé aux voies publiques (02)
08402_reglement_20150730.pdf Règlement écrit
08402_reglement_graphique_1_20150730.pdf Règlement graphique 1
08402_reglement_graphique_2_20150730.pdf Règlement graphique 2
08402_reglement_graphique_3_20150730.pdf Règlement graphique 3
08402_reglement_graphique_4_20150730.pdf Règlement graphique 4
08402_reglement_graphique_5_20150730.pdf Règlement graphique 5
08402_info_lin_19_01_01_20150730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
08402_info_lin_19_01_02_20150730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
08402_info_lin_19_01_03_20150730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
08402_liste_annexes_20150730.pdf Liste annexes
08402_liste_sup_20150730.pdf Liste sup
08402_plan_sup_20150730.pdf Plan sup
08402_orientations_amenagement_20150730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08402 SAULCES-MONCLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.