13059_PLU_20210218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYRARGUES"


Informations

Nom du document DU_13059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEYRARGUES
Maillage 13059 MEYRARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2021 à 11:53
Publié le 18/03/2021 à 14:24
Mis à jour le 22/07/2022 à 14:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 13059_PLU_20210218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-19c39883822b8e7a48197ea613890488
Producteur Métropole Aix Marseille Provence - Conseil de Territoire 2
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 13059 MEYRARGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.