05010_PLU_20181126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPRES-SUR-BUECH"


Informations

Nom du document DU_05010
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPRES-SUR-BUECH
Maillage 05010 ASPRES-SUR-BUECH
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2022 à 13:27
Publié le 13/12/2022 à 15:55
Mis à jour le 13/12/2022 à 15:55
Statut
Version 6
Nom de l'archive 05010_PLU_20181126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19c522a10a24e057af2fb24500857e58
Producteur Mairie d'Aspres-sur-Buëch

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASPRES-SUR-BUECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7200474,44.4884513,5.8145794,44.6313835]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05010_procedure_20181126.pdf Procédure
05010_rapport_1_20180907.pdf Partie 1
05010_rapport_2_20180907.pdf Partie 2
05010_rapport_3_20180907.pdf Partie 3
05010_padd_20180907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05010_prescription_surf_31_05_20181126.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
05010_reglement_20180907.pdf Règlement écrit
05010_reglement_graphique_20180907.pdf Règlement graphique
05010_annexes_20180907.pdf Annexes
05010_annexes_A0_20180907.pdf Annexes A0
05010_info_surf_19_01_20181126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
05010_orientations_amenagement_20180907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aspres-sur-Buëch
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aspres-sur-buech@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aspres-sur-buech@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.