64137_PLU_20171013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDERES"



Informations

Nom du document DU_64137
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORDERES
Maillage 64137 BORDERES
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2026 à 11:19
Publié le 12/11/2026 à 11:48
Mis à jour le 12/11/2026 à 11:48
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 64137_PLU_20171013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-19dd7c189ea58874d4aeba683f67826e
Producteur Commune de Bodères
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 64137
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/06/2025. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2449881,43.1914387,-0.1822798,43.2166594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64137_20170215_delib_prescription_MS1_20171013.pdf Délibération de prescription
64137_20171013_delib_approbation_MS1_20171013.pdf Délibération d’approbation
64137_procedure_20120511.pdf Procédure
64137_20120511_rapport_E_20171013.pdf Rapport
64137_20171013_rapport_MS1_20171013.pdf Rapport
64137_padd_20171013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64137_reglement_20171013.pdf Règlement écrit
64137_reglement_graphique_20171013.pdf Règlement graphique
64137_info_surf_04_00_20171013.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64137_ppri_20171013.pdf Ppri
64137_oap_20171013.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bodères
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@village-borderes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Bodères
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@village-borderes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.