55272_CC_20201109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAIMONT"


Informations

Nom du document DU_55272
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAIMONT
Maillage 55272 LAIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2020 à 08:51
Publié le 27/11/2020 à 10:16
Mis à jour le 27/11/2020 à 10:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55272_CC_20201109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19e71a8cbb08bcf1953319294342bf56
Producteur Mairie de Laimont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAIMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/11/2020.
Emprise [5.0086908,48.8259609,5.0746241,48.858574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/11/2020
Date de publication : 25/11/2020
Date de révision : 27/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55272_procedure_20201109.pdf Procédure
55272_rapport_20201109.pdf Rapport
55272_liste_sup_20201109.pdf Liste sup
55272_notice_99_entree_ville_20201109.pdf Notice 99 entree ville
55272_plan_99_csru_200m_20201109.pdf Plan 99 csru 200m
55272_plan_graphique_20201109.pdf Plan graphique
55272_plan_sup_20201109.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laimont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laimont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55272 LAIMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.