73296_PLU_20230808

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGNES"


Informations

Nom du document DU_73296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGNES
Maillage 73296 TIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 22/08/2023 à 12:29
Publié le 22/08/2023 à 12:42
Mis à jour le 22/08/2023 à 12:42
Statut
Version 6
Nom de l'archive 73296_PLU_20230808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19e815dddbf28d262637ee89b027a89b
Producteur Mairie de Tignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73296
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8593428,45.4170702,7.0574558,45.5317777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73296_jugement_20230808.pdf Jugement
73296_procedure_20230808.pdf Procédure
73296_rapport_1_20230808.pdf Partie 1
73296_rapport_2_20230808.pdf Partie 2
73296_padd_20230808.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73296_prescription_pct_07_01_20230808.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
73296_prescription_surf_02_00_20230808.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
73296_prescription_surf_03_00_20230808.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
73296_prescription_surf_05_00_20230808.pdf Emplacement réservé
73296_reglement_20230808.pdf Règlement écrit
73296_reglement_graphique_1_20230808.pdf Règlement graphique 1
73296_reglement_graphique_2_20230808.pdf Règlement graphique 2
73296_reglement_graphique_3_20230808.pdf Règlement graphique 3
73296_reglement_graphique_4_20230808.pdf Règlement graphique 4
73296_reglement_graphique_5_20230808.pdf Règlement graphique 5
73296_reglement_graphique_6_20230808.pdf Règlement graphique 6
73296_info_surf_02_00_20230808.pdf Zone d'aménagement concerté
73296_info_surf_04_00_20230808.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73296_info_surf_04_01_20230808.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
73296_info_surf_08_00_20230808.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
73296_info_surf_14_00_20230808.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
73296_info_surf_19_01_20230808.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
73296_info_surf_20_00_20230808.pdf Règlement local de publicité
73296_info_surf_32_00_20230808.pdf Secteur de taxe d'aménagement
73296_info_surf_99_00_20230808.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
73296_liste_sup_20230808.pdf Liste sup
73296_plan_sup_20230808.pdf Plan sup
73296_orientations_amenagement_20230808.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tignes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@tignes.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@tignes.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.