76064_PLU_20211015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUREPAIRE"



Informations

Nom du document DU_76064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUREPAIRE
Maillage 76064 BEAUREPAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2022 à 12:03
Publié le 19/12/2022 à 12:15
Mis à jour le 19/12/2022 à 12:15
Statut
Version 4
Nom de l'archive 76064_PLU_20211015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19efd2b991a4e88cedd1cbb52f416053
Producteur CU Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUREPAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76064
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1957309,49.6481237,0.2315389,49.6717667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76064_procedure_20120921.pdf Procédure
76064_procedure_20211015.pdf Procédure
76064_rapport_1_20120921.pdf Partie 1
76064_padd_20120921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76064_reglement_20120921.pdf Règlement écrit
76064_reglement_graphique_1_20120921.pdf Règlement graphique 1
76064_droit_preemption_20211015.pdf Droit preemption
76064_info_lin_19_01_20120921.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
76064_info_lin_19_02_20120921.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
76064_liste_sup_20120921.pdf Liste sup
76064_plan_sup_20120921.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.cosset@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.cosset@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.