01195_PLU_20191004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JASSERON"


Informations

Nom du document DU_01195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JASSERON
Maillage 01195 JASSERON
Source Inconnue
Téléversé le 18/02/2020 à 16:05
Publié le 19/02/2020 à 08:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01195_PLU_20191004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19f1b845b1e72d81ee94430c7cf95f8b
Producteur DDT de l'Ain Unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JASSERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.277969695493146,46.19379739991143,5.355782097274674,46.241022629275676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01195_arrete_bruit_20180615.pdf Arrete bruit
01195_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20180615.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01195_arrete_zap_20191004.pdf Arrete zap
01195_liste_sup_20150916.pdf Liste sup
01195_notice_annexes_sanitaires_20070905.pdf Notice annexes sanitaires
01195_orientations_amenagement_20070905.pdf OAP
01195_orientations_amenagement_20190220.pdf OAP
01195_padd_20070905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01195_prescription_surf_05_20190220.pdf Emplacement réservé
01195_rapport_20070905.pdf Rapport
01195_reglement_20091214.pdf Règlement écrit
01195_reglement_20190220.pdf Règlement écrit
01195_reglement_graphique_1_20070905.pdf Règlement graphique 1
01195_reglement_graphique_20190220.pdf Règlement graphique
01195_reglement_graphique_2_20070905.pdf Règlement graphique 2
01195_reglement_graphique_3_20070905.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain Unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.