60545_CC_20110908

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROMESCAMPS"



Informations

Nom du document DU_60545
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROMESCAMPS
Maillage 60545 ROMESCAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2020 à 09:29
Publié le 23/06/2020 à 14:04
Mis à jour le 23/06/2020 à 14:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60545_CC_20110908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19fbc30f011d26754de83dfc6ae88848
Producteur Mairie de Romescamps

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMESCAMPS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2020.
Emprise [1.7696787,49.6955884,1.8415193,49.7281807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60545_procedure_20110908.pdf Procédure
60545_rapport_1_20110809.pdf Partie 1
60545_info_surf_25_00_20110908.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60545_liste_annexes_20110908.pdf Liste annexes
60545_sectorisation_graphique_1_20110908.pdf Sectorisation graphique 1
60545_sectorisation_graphique_2_20110908.pdf Sectorisation graphique 2
60545_sectorisation_graphique_3_20110908.pdf Sectorisation graphique 3
60545_sectorisation_graphique_4_20110908.pdf Sectorisation graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Romescamps
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieromescamps@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieromescamps@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.