10173_PLU_20131114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLE-AUMONT"


Informations

Nom du document DU_10173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ISLE-AUMONT
Maillage 10173 ISLE-AUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2020 à 11:00
Publié le 08/01/2021 à 12:12
Mis à jour le 08/01/2021 à 12:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10173_PLU_20131114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-19ff24b585dfa60a12b12ed2df1e3a55
Producteur Commune d'Isle-Aumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ISLE-AUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/01/2021.
Emprise [4.105284,48.1889883,4.1382836,48.2195514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10173_procedure_20131114.pdf Procédure
10173_rapport_20131114.pdf Rapport
10173_padd_20131114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10173_reglement_20131114.pdf Règlement écrit
10173_reglement_graphique_20131114.pdf Règlement graphique
10173_info_surf_14_00_20131114.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10173_info_surf_19_01_20131114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10173_liste_sup_20131114.pdf Liste sup
10173_plan_sup_20131114.pdf Plan sup
10173_orientations_amenagement_20131114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Isle-Aumont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@isle-aumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@isle-aumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.