47236_CC_20201105

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS"



Informations

Nom du document DU_47236
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS
Maillage 47236 SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2023 à 10:48
Publié le 23/02/2023 à 12:52
Mis à jour le 23/02/2023 à 12:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 47236_CC_20201105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a000b46ea592be3eab83c61cca5b5ac
Producteur Mairie de Sainte-Colombe-de-Duras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47236
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1001005,44.681147,0.1400975,44.7130054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_47/47236_CC_20201105/47236_CC_20201105.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/> ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47236_procedure_20201105.pdf Procédure
47236_rapport_20201105.pdf Rapport
47236_enquete_publique_avis_PPA_20201105.pdf Enquete publique avis PPA
47236_liste_annexes_20201105.pdf Liste annexes
47236_liste_sup_20201105.pdf Liste sup
47236_plan_sup_20201105.pdf Plan sup
47236_sectorisation_graphique_20201105.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Colombe-de-Duras
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieduras@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieduras@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 47236 SAINTE-COLOMBE-DE-DURAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.