01105_PLU_20211109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX"


Informations

Nom du document DU_01105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX
Maillage 01105 CIVRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2022 à 13:43
Publié le 25/11/2022 à 14:46
Mis à jour le 25/11/2022 à 14:46
Statut
Version 18
Nom de l'archive 01105_PLU_20211109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a0530de56d826dc851cf087fe024664
Producteur MAIRIE DE CIVRIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/11/2022.
Emprise [4.848345,45.8935226,4.9309436,45.9481329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01105_procedure_20211109.pdf Procédure
01105_rapport_20211109.pdf Rapport
01105_padd_20211109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01105_prescription_surf_05_00_20211109.pdf Emplacement réservé
01105_reglement_20211109.pdf Règlement écrit
01105_reglement_graphique_20211109.pdf Règlement graphique
01105-reseaux_ASS_EP_1_20211109.pdf ASS EP 1
01105-reseaux_ASS_EP_2_20211109.pdf ASS EP 2
01105_annexes_sanitaires_20211109.pdf Annexes sanitaires
01105_arrete_bruit_20171011.pdf.pdf Arrete bruit
01105_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20171011.pdf.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01105_classement_sonore_1_20211109.pdf Classement sonore 1
01105_classement_sonore_2_20211109.pdf Classement sonore 2
01105_classement_sonore_notice_20211109.pdf Classement sonore notice
01105_liste_SUP_20211109.pdf Liste SUP
01105_zonage_assainissement_1999_20211109.pdf Zonage assainissement 1999
01105_zonage_assainissement_provisoire_20211109.pdf Zonage assainissement provisoire
01105_orientations_amenagement_20211109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CIVRIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.civrieux01@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.civrieux01@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.