28226_PLU_20170922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLEBOIS"


Informations

Nom du document DU_28226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLEBOIS
Maillage 28226 MAILLEBOIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 09:56
Publié le 23/01/2026 à 16:01
Mis à jour le 23/01/2026 à 16:01
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 28226_PLU_20170922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a0e48104d661e3c89ccad2706af396d
Producteur Mairie de Maillebois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLEBOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0890379,48.5928198,1.2163083,48.6670438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28226_procedure_20221103.pdf Procédure
28226_rapport_1_20170922.pdf Partie 1
28226_rapport_2_20170922.pdf Partie 2
28226_rapport_3_20170922.pdf Partie 3
28226_padd_20170922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28226_reglement_20170922.pdf Règlement écrit
28226_reglement_graphique_0_20170922.pdf Tableau d’assemblage
28226_reglement_graphique_1_20170922.pdf Règlement graphique 1
28226_liste_annexes_20170922.pdf Liste annexes
28226_plan_contraintes_20170922.pdf Plan contraintes
28226_plan_reseaux_20170922.pdf Plan reseaux
28226_plan_servitudes_20170922.pdf Plan servitudes
28226_reglement_ac_20170922.pdf Reglement ac
28226_reglement_interco_dechets_20170922.pdf Reglement interco dechets
28226_schema_alimentation_eau_20170922.pdf Schema alimentation eau
28226_oap_20170922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maillebois
Téléphone : Aucun
Courriel : maillebois.28@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28226 MAILLEBOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.