05122_PLU_20110803

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DE-RAME"



Informations

Nom du document DU_05122
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DE-RAME
Maillage 05122 LA ROCHE-DE-RAME
Source Inconnue
Téléversé le 14/02/2020 à 10:30
Publié le 16/04/2020 à 08:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 05122_PLU_20110803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a1a559102fa09674ee189674c61d395
Producteur Mairie de LA ROCHE DE RAME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-DE-RAME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.560619066594049,44.715223033898255,6.682764819809141,44.7961102645334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05122_annexes_sanitaires_20110803.pdf Annexes sanitaires
05122_annexes_sommaire_20110803.pdf Annexes sommaire
05122_autres_elements_20110803.pdf Autres elements
05122_dpu_20110803.pdf Dpu
05122_emplacements_reserves_20110803.pdf Emplacements reserves
05122_exploitations_agricoles_20110803.pdf Exploitations agricoles
05122_natura2000_20110803.pdf Natura2000
05122_orientations_amenagement_20110803.pdf OAP
05122_padd_20110803.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05122_procedure_20110803.pdf Procédure
05122_rapport_20110803.pdf Rapport
05122_reglement_20110803.pdf Règlement écrit
05122_reglement_graphique_20110803.pdf Règlement graphique
05122_risques_20110803.pdf Risques
05122_servitudes_20110803.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LA ROCHE DE RAME
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rochederame@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rochederame@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.