88062_PLU_20090629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLEVAINCOURT"


Informations

Nom du document DU_88062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLEVAINCOURT
Maillage 88062 BLEVAINCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2018 à 10:28
Publié le 11/07/2018 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88062_PLU_20090629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a4e5e487727bcd2cfd732ec06f8bef8
Producteur Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLEVAINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.656325982710606,48.10533240180828,5.757334561833561,48.13580672353831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88062_liste_sup_20090609.pdf Liste sup
88062_orientations_amenagement_20090629.pdf OAP
88062_padd_20090609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88062_prescription_surf_20090609.pdf Prescription surf
88062_procedure_20090629.pdf Procédure
88062_rapport_20090609.pdf Rapport
88062_reglement_20090609.pdf Règlement écrit
88062_reglement_graphique_20090629.pdf Règlement graphique
88062_sup_20090609.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Vosges Côté Sud-Ouest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.ccpsm@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vosgescotesudouest.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.