60061_PLU_20260424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLOY"



Informations

Nom du document DU_60061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLOY
Maillage 60061 BELLOY
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2026 à 18:52
Publié le 08/10/2026 à 11:56
Mis à jour le 08/10/2026 à 11:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 60061_PLU_20260424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1a60c081a1f42fa61600b21f5ae93c89
Producteur Mairie de Belloy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60061
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [2.6387079,49.521077,2.6691841,49.5459313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60061_procedure_20260424.pdf Procédure
60061_rapport_1_20260424.pdf Partie 1
60061_padd_20090206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60061_prescription_surf_05_00_20090206.pdf Emplacement réservé
60061_reglement_20260424.pdf Règlement écrit
60061_reglement_graphique_1_20090206.pdf Règlement graphique 1
60061_reglement_graphique_2_20090206.pdf Règlement graphique 2
60061_annexes_sanitaires_20090206.pdf Annexes sanitaires
60061_droit_preemption_urbain_20090206.pdf Droit preemption urbain
60061_informations_jugees_utiles_20090206.pdf Informations jugees utiles
60061_plan_eau_potable_defense_incendie_20090206.pdf Plan eau potable defense incendie
60061_servitudes_utilite_publique_20090206.pdf Servitudes utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Belloy
Téléphone : 03 44 85 03 79
Courriel : mairie.belloy-60@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Belloy
Téléphone : 03 44 85 03 79
Courriel : mairie.belloy-60@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60061 BELLOY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.