73142_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDRY"


Informations

Nom du document DU_73142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDRY
Maillage 73142 LANDRY
Source Inconnue
Téléversé le 29/04/2020 à 12:41
Publié le 29/05/2020 à 12:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73142_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a82dcddb6d65a5ef159d4d3a3d30151
Producteur RGD73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.724385395281751,45.54951800522639,6.805378937353416,45.58167483401898]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73142_info_surf_02_00_20200309.pdf Zone d'aménagement concerté
73142_liste_annexes_20200309.pdf Liste annexes
73142_liste_sup_20200309.pdf Liste sup
73142_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP
73142_padd_20200309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73142_plan_sup_20200309.pdf Plan sup
73142_prescription_surf_02_00_20200309.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
73142_rapport_1_20200309.pdf Partie 1
73142_rapport_2_20200309.pdf Partie 2
73142_rapport_3_20200309.pdf Partie 3
73142_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
73142_reglement_graphique_0_20200309.pdf Tableau d’assemblage
73142_reglement_graphique_1_20200309.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.