78158_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHESNAY-ROCQUENCOURT"


Informations

Nom du document DU_78158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
Maillage 78158 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2025 à 08:27
Publié le 20/01/2025 à 17:25
Mis à jour le 20/01/2025 à 17:25
Statut
Version 4
Nom de l'archive 78158_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a839ab7ff1a54b054c16ede718f9836
Producteur Mairie du CHESNAY-ROCQUENCOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHESNAY-ROCQUENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78158
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1126153,48.8140256,2.1484989,48.8369089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78158_procedure_20241219.pdf Procédure
78158_rapport_20241219.pdf Rapport
78158_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78158_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
78158_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
78158_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
78158_reglement_graphique_2_20241219.pdf Règlement graphique 2
78158_reglement_graphique_3_20241219.pdf Règlement graphique 3
78158_info_surf_97_00_patrimoine_20241219.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (patrimoine)
78158_info_surf_99_00_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78158_info_surf_99_00_recommandation_architecturale_20241219.pdf Info surf 99 00 recommandation architecturale
78158_liste_SUP_20241219.pdf Liste SUP
78158_plan_SUP_20241219.pdf Plan SUP
78158_orientations_amenagement_20221214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du CHESNAY-ROCQUENCOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : luc.coppens@lechesnay-rocquencourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : luc.coppens@lechesnay-rocquencourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.