59096_PLU_20221114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGHELLES"


Informations

Nom du document DU_59096
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURGHELLES
Maillage 59096 BOURGHELLES
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 10:45
Publié le 24/02/2025 à 12:13
Mis à jour le 24/02/2025 à 12:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 59096_PLU_20221114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1a8fb28b1149732a59f171c45603e6fe
Producteur CC Pévèle-Carembault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGHELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2328093,50.5401036,3.2627981,50.5863312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59096_procedure_20221114.pdf Procédure
59096_rapport_1_20221114.pdf Partie 1
59096_rapport_2_20221114.pdf Partie 2
59096_padd_20221114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59096_reglement_20221114.pdf Règlement écrit
59096_reglement_graphique_20221114.pdf Règlement graphique
59096_annexes_sanitaires_20221114.pdf Annexes sanitaires
59096_bois_et_prairies_20221114.pdf Bois et prairies
59096_corridors_biologiques_20221114.pdf Corridors biologiques
59096_reseau_eau_potable_20221114.pdf Reseau eau potable
59096_reseaux_eau_assainissement_20221114.pdf Reseaux eau assainissement
59096_orientations_amenagement_20221114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Pévèle-Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.