2A119_PLU_20260711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRASSETO"



Informations

Nom du document DU_2A119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRASSETO
Maillage 2A119 FRASSETO
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2026 à 18:14
Publié le 14/10/2026 à 18:45
Mis à jour le 14/10/2026 à 18:45
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 2A119_PLU_20260711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1a9d50a995b6c91fa320364c34af80b6
Producteur Mairie de Frasseto
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRASSETO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A119
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.0069812,41.8787768,9.0654406,41.960666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2A119_20160514_delib_prescription_E_20260711.pdf Délibération de prescription du PLU du 14/05/2016
2A119_20240120_delib_debat_padd_E_20260711.pdf Délibération du débat sur le PADD du 20/01/2024
2A119_20250628_delib_arret_E_20260711.pdf Délibération d'arrêt du projet de PLU du 28/06/2025
2A119_20260711_delib_approbation_E_20260711.pdf Délibération d'approbation du PLU du 11/07/2026
2A119_procedure_20260711.pdf Procédure : délibérations de prescription, débat du PADD, arrêt et approbation
2A119_20260711_rapport_E_1_20260711.pdf Rapport de présentation - partie 1 : diagnostic territorial
2A119_20260711_rapport_E_2_20260711.pdf Rapport de présentation - partie 2 : justifications des choix
2A119_padd_20260711.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
2A119_reglement_20260711.pdf Règlement écrit
2A119_reglement_graphique_1_20260711.pdf Règlement graphique - plan général 1/10 000
2A119_reglement_graphique_2_20260711.pdf Règlement graphique - plan du village 1/900
2A119_info_surf_19_01_1_20260711.pdf Zonage pluvial (R151-53 8°)
2A119_info_surf_19_01_2_20260711.pdf Zonage pluvial - annexe 1 : MISE de Corse-du-Sud
2A119_info_surf_19_01_3_20260711.pdf Zonage pluvial - annexe 2 : réseau d'eaux pluviales
2A119_info_surf_19_01_4_20260711.pdf Zonage pluvial - annexe 4 : guide SYMASOL
2A119_info_surf_19_01_5_20260711.pdf Réseau d'adduction d'eau potable
2A119_info_surf_19_01_6_20260711.pdf Schéma directeur d'alimentation en eau potable (DDAF)
2A119_info_surf_19_01_7_20260711.pdf Zonage d'assainissement des eaux usées - notice
2A119_info_surf_19_01_8_20260711.pdf Assainissement des eaux usées - dossier
2A119_liste_annexes_20260711.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
2A119_liste_sup_20260711.pdf Annexes sanitaires et servitudes d'utilité publique - livret (R151-51 à R151-53)
2A119_plan_sup_1_20260711.pdf Plan des servitudes d'utilité publique - plan général 1/10 000
2A119_plan_sup_2_20260711.pdf Plan des servitudes d'utilité publique - plan du village 1/900
2A119_oap_1_20260711.pdf OAP thématique trame verte et bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Frasseto
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-frasseto@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Frasseto
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-frasseto@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.