12270_PLU_20230606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVERAC D'AVEYRON"



Informations

Nom du document DU_12270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVERAC D'AVEYRON
Maillage 12270 SEVERAC D'AVEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 21/06/2023 à 10:25
Publié le 21/06/2023 à 11:01
Mis à jour le 21/06/2023 à 11:01
Statut
Version 5
Nom de l'archive 12270_PLU_20230606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1aa5afe497c76b08a3c19299dc0f352a
Producteur Communauté de Communes des Causses à l'Aubrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVERAC D'AVEYRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12270
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.999764,44.2254481,3.1544072,44.3726099]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12270_rapport_20230606.pdf Rapport
12270_padd_20230606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12270_reglement_20230606.pdf Règlement écrit
12270_ProjetParcPV_20230606.pdf ProjetParcPV
12270_info_surf_04_20230606.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12270_prescription_surf_05_20230606.pdf Emplacement réservé
12270_orientations_amenagement_20230606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Causses à l'Aubrac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@caussesaubrac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@caussesaubrac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.