200040244_PLUi_20260612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS"


Informations

Nom du document DU_200040244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Maillage 200040244 PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2026 à 09:28
Publié le 09/10/2026 à 11:43
Mis à jour le 09/10/2026 à 11:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 200040244_PLUi_20260612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1ab3bc0636ebf0e522cb4c4aa5784cbb
Producteur Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du BOCAGE BRESSUIRAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040244
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-0.903516,46.617101,-0.2656006,47.0838802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200040244_procedure_20260519.pdf Procédure
200040244_procedure_20260612.pdf Procédure
200040244_20260612_rapport_MAJ3_24_20260612.pdf Partie 24
200040244_padd_20260519.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200040244_prescription_surf_07_01_20260519.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
200040244_prescription_surf_16_01_01_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (01)
200040244_prescription_surf_16_01_02_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (02)
200040244_prescription_surf_16_01_03_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (03)
200040244_prescription_surf_16_01_04_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (04)
200040244_prescription_surf_16_01_05_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (05)
200040244_prescription_surf_16_01_06_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (06)
200040244_prescription_surf_16_01_07_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (07)
200040244_prescription_surf_16_01_08_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (08)
200040244_prescription_surf_16_01_09_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (09)
200040244_prescription_surf_16_01_10_20260519.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (10)
200040244_reglement_20260519.pdf Règlement écrit
200040244_reglement_graphique_1_20260519.pdf Règlement graphique 1
200040244_reglement_graphique_20260519.pdf Règlement graphique
200040244_reglement_graphique_2_20260519.pdf Règlement graphique 2
200040244_Annexe_20260519.pdf Annexe
200040244_Annexe_20260612.pdf Annexe
200040244_oap_1_20260519.pdf OAP 1
200040244_oap_2_20260519.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Téléphone : Aucun
Courriel : annelise.brouard@agglo2b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Téléphone : Aucun
Courriel : annelise.brouard@agglo2b.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 12 juin 2026.

      200040244_PLUi_MAJ3_20260612  
200040244_20260612_arrete_MAJ3_20260612.pdf