43241_PLU_20250916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIGNAC-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_43241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIGNAC-SUR-LOIRE
Maillage 43241 SOLIGNAC-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 13:53
Publié le 25/09/2025 à 09:20
Mis à jour le 25/09/2025 à 09:20
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 43241_PLU_20250916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ac0c605d3ca73b27a62f9617d6abb54
Producteur Mairie de Solignac-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLIGNAC-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 43241
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8288079,44.9292655,3.9273684,44.9842467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43241_20210610_delib_prescription_R_20250916.pdf Délibération de prescription
43241_20230829_delib_debat_padd_R_20250916.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
43241_20240613_delib_arret_R_20250916.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
43241_20250916_delib_approbation_R_20250916.pdf Délibération d’approbation
43241_procedure_20250916.pdf Procédure
43241_rapport_1_20250916.pdf Partie 1
43241_rapport_2_20250916.pdf Partie 2
43241_padd_20250916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43241_reglement_20250916.pdf Règlement écrit
43241_reglement_graphique_1_20250916.pdf Règlement graphique 1
43241_reglement_graphique_2_20250916.pdf Règlement graphique 2
43241_reglement_graphique_3_20250916.pdf Règlement graphique 3
43241_aep_20250916.pdf Aep
43241_assainissement_20250916.pdf Assainissement
43241_classement_sonore_20250916.pdf Classement sonore
43241_dpu_20250916.pdf Dpu
43241_liste_annexes_20250916.pdf Liste annexes
43241_liste_sup_20250916.pdf Liste sup
43241_plan_sup_20250916.pdf Plan sup
43241_regime_forestier_20250916.pdf Regime forestier
43241_reglementation_boisements_20250916.pdf Reglementation boisements
43241_OAP_20250916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Solignac-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.solignacsurloire@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.solignacsurloire@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.