60569_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN-AUX-BOIS"


Informations

Nom du document DU_60569
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN-AUX-BOIS
Maillage 60569 SAINT-CREPIN-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2024 à 09:32
Publié le 06/11/2024 à 10:22
Mis à jour le 06/11/2024 à 10:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60569_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1ad17c730bcf14f95dfd917dc4d39f38
Producteur GeoCompiegnois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60569
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.
Emprise [2.9414791,49.4201659,3.0315759,49.4677841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60569_PLU_20240927.zip (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60569_procedure_20240927.pdf Procédure
60569_rapport_20240927.pdf Rapport
60569_padd_20240927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60569_prescription_surf_05_00_20240927.pdf Emplacement réservé
60569_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
60569_reglement_graphique_1_20240927.pdf Règlement graphique 1
60569_reglement_graphique_20240927.pdf Règlement graphique
60569_reglement_graphique_2_20240927.pdf Règlement graphique 2
60569_reglement_graphique_3_20240927.pdf Règlement graphique 3
60569_info_99_00_20240927.pdf Info 99 00
60569_info_surf_04_00_20240927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60569_info_surf_19_01_20240927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60569_liste_sup_20240927.pdf Liste sup
60569_plan_sup_20240927.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.