37250_PLU_20250411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORIGNY"


Informations

Nom du document DU_37250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORIGNY
Maillage 37250 SORIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 11:14
Publié le 23/04/2025 à 11:27
Mis à jour le 23/04/2025 à 11:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 37250_PLU_20250411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1aed3a5a6059115b3836fee9e2bfe905
Producteur Mairie de Sorigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6442329,47.1775572,0.7297738,47.2785744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37250_procedure_20250411.pdf Procédure
37250_rapport_1_20221213.pdf Partie 1
37250_rapport_2_20221213.pdf Partie 2
37250_rapport_3_20221213.pdf Partie 3
37250_rapport_4_20221213.pdf Partie 4
37250_rapport_5_20221213.pdf Partie 5
37250_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37250_REGLEMENT_20221213.pdf REGLEMENT
37250_prescription_surf_05_20221213.pdf Emplacement réservé
37250_prescription_surf_16_01_20221213.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37250_annexes_sanitaires_20221213.pdf Annexes sanitaires
37250_info_surf_14_00_20250411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37250_liste_sup_20221213.pdf Liste sup
37250_orientations_amenagement_20221213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sorigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sorigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sorigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37250 SORIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.