15219_PLU_20250428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALERS"


Informations

Nom du document DU_15219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALERS
Maillage 15219 SALERS
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 17:07
Publié le 06/05/2025 à 17:21
Mis à jour le 06/05/2025 à 17:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 15219_PLU_20250428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1afa66b3199a3eb54b911f3e23cb2176
Producteur Mairie de Salers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15219
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4722493,45.1322309,2.5315497,45.1560121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15219_procedure_20250428.pdf Procédure
15219_rapport_20250428.pdf Rapport
15219_padd_20250428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15219_reglement_20250428.pdf Règlement écrit
15219_reglement_graphique_20250428.pdf Règlement graphique
15219_annexe_20250428.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Salers
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesalers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiesalers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.