39413_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PESSE"


Informations

Nom du document DU_39413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PESSE
Maillage 39413 LA PESSE
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 09:55
Publié le 15/07/2025 à 12:24
Mis à jour le 24/07/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 39413_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b17c81a299693eb3b90d8517cb9ae10
Producteur Communauté de Communes Haut-Jura-Saint-Claude

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA PESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39413
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8172213,46.2612939,5.8958159,46.3176783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/07/2025
Date de publication : 11/07/2025
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39413_procedure_20250625.pdf Procédure
39413_rapport_1_20250625.pdf Partie 1
39413_rapport_2_20250625.pdf Partie 2
39413_rapport_3_20250625.pdf Partie 3
39413_rapport_4_20250625.pdf Partie 4
39413_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39413_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
39413_reglement_graphique_1_20250625.pdf Règlement graphique 1
39413_reglement_graphique_2_20250625.pdf Règlement graphique 2
39413_info_lin_19_01_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39413_info_surf_04_00_20250625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39413_info_surf_08_00_20250625.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39413_info_surf_19_01_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39413_info_surf_99_00_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
39413_liste_sup_20250625.pdf Liste sup
39413_plan_sup_20250625.pdf Plan sup
39413_orientations_amenagement_18_00_20250625.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Haut-Jura-Saint-Claude
Téléphone : 03 84 45 89 00
Courriel : contact@hautjurasaintclaude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 45 89 00
Courriel : contact@hautjurasaintclaude.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39413 LA PESSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LA PESSE a approuvé une procédure de modification n°1 le 25 juin 2025.

      39413_PLU_M1_20250625  
39413_20250625_delib_approbation_M1_20250625.pdf