10296_CC_20130301

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de POLISY"


Informations

Nom du document DU_10296
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de POLISY
Maillage 10296 POLISY
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 10:43
Publié le 21/07/2017 à 11:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10296_CC_20130301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b1a3c7ae4c8d322d73ad7f325414d73
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLISY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.3096092559588834,48.04496290301725,4.414949069552428,48.07443625345066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10296_PPRI_20130301.pdf PPRI
10296_Polisy_Zonage_2000e_20130301.pdf Polisy Zonage 2000e
10296_Polisy_Zonage_5000e_201300301.pdf Polisy Zonage 5000e
10296_Polisy_Zonage_autres_infos_2000e_20130301.pdf Polisy Zonage autres infos 2000e
10296_avis_consultation_ppa_20130301.pdf Avis consultation ppa
10296_diagnostic_zh_ddt_20130301.pdf Diagnostic zh ddt
10296_liste_SUP_20130301.pdf Liste SUP
10296_plan_SUP_20130301.pdf Plan SUP
10296_procedure_20130301.pdf Procédure
10296_rapport_20130301.pdf Rapport
10296_rapport_DRIRE_20130301.pdf Rapport DRIRE
10296_suppression_alignement_20130301.pdf Suppression alignement
10296_zonage_assainissement_20130301.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.polisy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.polisy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.