60670_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNEUIL-EN-HALATTE"



Informations

Nom du document DU_60670
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNEUIL-EN-HALATTE
Maillage 60670 VERNEUIL-EN-HALATTE
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2026 à 17:14
Publié le 23/04/2026 à 18:15
Mis à jour le 23/04/2026 à 18:15
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 60670_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b1d09934fcba304caa7219aab88b0f2
Producteur Mairie de Verneuil-en-Halatte
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNEUIL-EN-HALATTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60670
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4953028,49.242785,2.5740136,49.3018507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/03/2026
Date de publication : 09/03/2026
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60670_procedure_20260309.pdf Procédure
60670_rapport_1_20260309.pdf Partie 1
60670_rapport_2_20260309.pdf Partie 2
60670_padd_20260309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60670_prescription_surf_05_00_20260309.pdf Emplacement réservé
60670_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
60670_reglement_graphique_20260309.pdf Règlement graphique
60670_avis_mrae_20260309.pdf Avis mrae
60670_avis_ppa_20260309.pdf Avis ppa
60670_enquete_publique_20260309.pdf Enquete publique
60670_info_lin_19_01_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60670_info_lin_19_01_notice_20260309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60670_info_surf_14_00_20260309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60670_info_surf_14_00_notice_20260309.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60670_liste_annexes_20260309.pdf Liste annexes
60670_liste_iju_20260309.pdf Liste iju
60670_liste_sup_20260309.pdf Liste sup
60670_pg_20260309.pdf Pg
60670_plan_sup_20260309.pdf Plan sup
60670_sommaire_20260309.pdf Sommaire
60670_orientations_amenagement_18_00_20260309.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Verneuil-en-Halatte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@verneuil-en-halatte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Verneuil-en-Halatte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@verneuil-en-halatte.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60670 VERNEUIL-EN-HALATTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.