50582_PLU_20141209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURDEVAL"


Informations

Nom du document DU_50582
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURDEVAL
Maillage 50582 SOURDEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 29/01/2025 à 17:18
Publié le 30/01/2025 à 09:27
Mis à jour le 30/01/2025 à 09:27
Statut
Version 5
Nom de l'archive 50582_PLU_20141209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b2255e95c71b87aa83c4ac2dd6efb80
Producteur Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURDEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50582
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9660091,48.6880838,-0.8269654,48.7412285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50582_rapport_20141209.pdf Rapport
50582_padd_20141209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50582_reglement_20141209.pdf Règlement écrit
50582_SUP_texte_20141209.pdf SUP texte
50582_ann_san_20141209.pdf Ann san
50582_assain_1_20141209.pdf Assain 1
50582_prescription_surf_05_1_20141209.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50582_procedure_20141209.pdf Procédure
50582_orientations_amenagement_1_20141209.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Mont Saint-Michel Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.