87037_CC_20140117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA CHAPELLE-MONTBRANDEIX"


Informations

Nom du document DU_87037
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA CHAPELLE-MONTBRANDEIX
Maillage 87037 LA CHAPELLE-MONTBRANDEIX
Source Inconnue
Téléversé le 25/10/2017 à 11:15
Publié le 27/10/2017 à 14:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 87037_CC_20140117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b23523d869b8f0d3173a864ef3783cc
Producteur Mairie de Villes-sur-Auzon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTBRANDEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.820553713393565,45.61325041577586,0.8838933574021558,45.66859908364954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/01/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87037_rapport_20140117.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Chapelle Montbrandeix
Téléphone : Aucun
Courriel : chapelle-montbrandeix@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chapelle-montbrandeix@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.