11330_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUSTIQUES"


Informations

Nom du document DU_11330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUSTIQUES
Maillage 11330 RUSTIQUES
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 13:01
Publié le 05/03/2026 à 14:07
Mis à jour le 05/03/2026 à 14:07
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 11330_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b2dfd073b890ec7508ce3b6f19ad369
Producteur mairie de rustiques
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUSTIQUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11330
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4608756,43.2018126,2.4958335,43.2331519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11330_procedure_20260216.pdf Procédure
11330_rapport_1_20260216.pdf Partie 1
11330_rapport_2_20260216.pdf Partie 2
11330_rapport_3_20230123.pdf Partie 3
11330_rapport_4_20230123.pdf Partie 4
11130_padd_20260216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11330_prescription_surf_01_00_20260216.pdf Espace boisé classé
11330_prescription_surf_05_00_20260216.pdf Emplacement réservé
11330_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
11330_reglement_graphique_1_20260216.pdf Règlement graphique 1
11330_info_surf_04_00_20260216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11330_info_surf_17_00_20260216.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
11330_info_surf_19_01_20260216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11330_info_surf_32_00_20260216.pdf Secteur de taxe d'aménagement
11330_info_surf_99_00_biodiversite_20260216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (biodiversite)
11330_liste_annexes_20260216.pdf Liste annexes
11330_liste_sup_20260216.pdf Liste sup
11330_plan_sup_20260216.pdf Plan sup
11330_orientations_amenagement_1_20260216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de rustiques
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-rustiques@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de rustiques
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-rustiques@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 11330 RUSTIQUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de RUSTIQUES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 16 février 2026.

      11330_PLU_MS1_20260216  
11330_20260216_delib_approbation_MS1_20260216.pdf
11330_20251218_delib_objectifs_et_modalites1_20260216.pdf
11330_20251007_delib_prescription_MS1_20260216.pdf
11330_20251030_avis_PPA1_20260216.pdf