44014_PLU_20241118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BIGNON"



Informations

Nom du document DU_44014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BIGNON
Maillage 44014 LE BIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 09:56
Publié le 20/01/2025 à 10:30
Mis à jour le 20/01/2025 à 10:30
Statut
Version 12
Nom de l'archive 44014_PLU_20241118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b44947048665b57c3bd2b03814276e9
Producteur Grand Lieu Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44014
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la RPCU.
Emprise [-1.556393,47.0672786,-1.4535701,47.132722]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44014_procedure_20241118.pdf Procédure
44014_rapport_1_20241118.pdf Partie 1
44014_rapport_2_20241118.pdf Partie 2
44014_padd_20241118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44014_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
44014_reglement_graphique_20241118.pdf Règlement graphique
44014_EL7_20241118.pdf EL7
44014_fiches_SUP_20241118.pdf Fiches SUP
44014_info_surf_14_00_20241118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44014_info_surf_19_01_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44014_inventaire_zones_humides_20241118.pdf Inventaire zones humides
44014_plan_SUP_20241118.pdf Plan SUP
44014_orientations_amenagement_20241118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Lieu Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandlieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.