06152_PLU_20260402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALBONNE"


Informations

Nom du document DU_06152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALBONNE
Maillage 06152 VALBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2026 à 12:22
Publié le 16/04/2026 à 13:41
Mis à jour le 16/04/2026 à 13:41
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 06152_PLU_20260402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b68b29e4c0a46a341a886e17436f07d
Producteur Mairie de Valbonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALBONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06152
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [6.9879022,43.6013485,7.0702466,43.6520005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
06152_20250619_delib_prescription_MEC2_20260402.pdf Délibération de prescription
06152_20251210_delib_objectifs_modalites_MEC2_20260402.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
06152_20260402_delib_approbation_MEC2_20260402.pdf Délibération d’approbation
06152_procedure_20260402.pdf Procédure
06152_20220112_rapport_R_1_20260402.pdf 20220112 rapport R 1
06152_20220112_rapport_R_2_20260402.pdf 20220112 rapport R 2
06152_20240411_rapport_MS1_20260402.pdf Rapport
06152_20250424_rapport_MS2_20260402.pdf Rapport
06152_20251015_rapport_MEC1_20260402.pdf Rapport
06152_20251210_rapport_MS3_20260402.pdf Rapport
06152_20260402_rapport_MEC2_20260402.pdf Rapport
06152_padd_20260402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06152_prescription_surf_05_00_20260402.pdf Emplacement réservé
06152_prescription_surf_05_05_20260402.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
06152_prescription_surf_17_00_20260402.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06152_reglement_20260402.pdf Règlement écrit
06152_reglement_graphique_20260402.pdf Règlement graphique
06152_info_lin_19_01_1_20260402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06152_info_lin_19_01_2_20260402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06152_info_lin_19_01_3_20260402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06152_info_lin_19_02_20260402.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
06152_info_surf_04_20260402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
06152_info_surf_16_20260402.pdf Site archéologique
06152_info_surf_20_20260402.pdf Règlement local de publicité
06152_info_surf_27_20260402.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
06152_info_surf_37_20260402.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
06152_info_surf_99_00_1_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06152_info_surf_99_00_2_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06152_info_surf_99_00_3_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06152_info_surf_99_00_4_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06152_info_surf_99_00_5_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06152_info_surf_99_00_6_20260402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06152_liste_annexes_20260402.pdf Liste annexes
06152_liste_sup_20260402.pdf Liste sup
06152_plan_sup_20260402.pdf Plan sup
06152_oap_20260402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valbonne
Téléphone : Aucun
Courriel : L.TOURNEIX@ville-valbonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Valbonne
Téléphone : Aucun
Courriel : L.TOURNEIX@ville-valbonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.