02124_PLU_20230918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRISSY-HAMEGICOURT"



Informations

Nom du document DU_02124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRISSY-HAMEGICOURT
Maillage 02124 BRISSY-HAMEGICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 09:07
Publié le 10/10/2023 à 17:01
Mis à jour le 10/10/2023 à 17:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02124_PLU_20230918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b6fe300560175af52292e1ca8e04092
Producteur Mairie de Brissy-Hamégicourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRISSY-HAMEGICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02124
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3662382,49.7262498,3.4356046,49.7654324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02124_procedure_20230918.pdf Procédure
02124_rapport_20230918.pdf Rapport
02124_padd_20230918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02124_reglement_20230918.pdf Règlement écrit
02124_reglement_graphique_1_20230918.pdf Règlement graphique 1
02124_reglement_graphique_2_20230918.pdf Règlement graphique 2
02124_annexes_sanitaires_sup_20230918.pdf Annexes sanitaires sup
02124_plan_annexes_20230918.pdf Plan annexes
02124_plan_assainissement_20230918.pdf Plan assainissement
02124_plan_reseau_aep_20230918.pdf Plan reseau aep
02124_plan_sup_20230918.pdf Plan sup
02124_orientations_amenagement_20230918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brissy-Hamégicourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brissy-hamegicourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brissy-hamegicourt@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02124 BRISSY-HAMEGICOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.