79079_PLU_20160927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAULEON"


Informations

Nom du document DU_79079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAULEON
Maillage 79079 MAULEON
Source Inconnue
Téléversé le 12/02/2020 à 08:11
Publié le 13/02/2020 à 16:05
Mis à jour le 01/02/2022 à 14:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 79079_PLU_20160927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1b7916ea28e1d26c69aee8b866db267f
Producteur Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.