77357_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PECY"



Informations

Nom du document DU_77357
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PECY
Maillage 77357 PECY
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2018 à 12:30
Publié le 27/09/2018 à 12:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77357_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1b90056d975ae56377d2ee55adf98bd6
Producteur agence Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PECY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0246777790508372,48.61788713001666,3.10364747927514,48.67387031848957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77357_info_lin_19_01_20171214.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77357_info_lin_19_01_2_20171214.pdf.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77357_info_lin_19_02_20171214.pdf.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77357_info_lin_19_02_2_20171214.pdf.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77357_info_lin_19_02_3_20171214.pdf.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77357_liste_SUP_20171214.pdf.pdf Liste SUP
77357_liste_annexes_20171214.pdf Liste annexes
77357_orientations_amenagement_20171214.pdf OAP
77357_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77357_plan_SUP_20171214.pdf.pdf Plan SUP
77357_prescription_surf_05_01_20171214.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77357_procedure_20171214.pdf Procédure
77357_rapport_1_20171214.pdf Partie 1
77357_rapport_2_20171214.pdf Partie 2
77357_reglement_20171214.pdf Règlement écrit
77357_reglement_graphique_1_20171214.pdf Règlement graphique 1
77357_reglement_graphique_2_20171214.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : agence Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.charles.eu.creal@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77357 PECY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.