88188_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE"



Informations

Nom du document DU_88188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE
Maillage 88188 FRESSE-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 08:39
Publié le 03/03/2026 à 09:08
Mis à jour le 03/03/2026 à 09:08
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 88188_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1bb431c0eb2c3ffce7538b3226830b45
Producteur Eolis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESSE-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88188
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6848541,47.8300707,6.8464896,47.9078063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88188_procedure_20260226.pdf Procédure
88188_rapport_20260226.pdf Rapport
88188_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88188_prescription_pct_07_00_20260226.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88188_prescription_surf_05_01_20260226.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88188_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
88188_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
88188_info_surf_08_00_20231214.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
88188_info_surf_19_01_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88188_info_surf_38_00_20231214.pdf Secteurs d'information sur les sols
88188_info_surf_99_00_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88188_sup_20260226.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.