88273_PLU_20230125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGCHAMP"


Informations

Nom du document DU_88273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGCHAMP
Maillage 88273 LONGCHAMP
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2023 à 12:46
Publié le 23/03/2023 à 13:05
Mis à jour le 23/03/2023 à 13:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88273_PLU_20230125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bb5f229acb81c27a0614330ace8af86
Producteur Mairie de Longchamp 88

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGCHAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4899436,48.1948901,6.5647051,48.2381127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88276_procedure_20230125.pdf Procédure
88273_rapport_20230125.pdf Rapport
88273_padd_20230125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88273_prescription_surf_05_20230125.pdf Emplacement réservé
88273_reglement_20230125.pdf Règlement écrit
88273_reglement_graphique_20230125.pdf Règlement graphique
88273_info_lin_19_01_20230125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88273_liste_sup_20230125.pdf Liste sup
88273_plan_sup_20230125.pdf Plan sup
88273_orientations_amenagement_20230125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Longchamp 88
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88273 LONGCHAMP depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.