28309_PLU_20180718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUNAY-LE-GILLON"


Informations

Nom du document DU_28309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRUNAY-LE-GILLON
Maillage 28309 PRUNAY-LE-GILLON
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2021 à 13:52
Publié le 23/08/2021 à 10:35
Mis à jour le 23/08/2021 à 10:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28309_PLU_20180718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bc389e8186ed0b52aeac668f6a88611
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRUNAY-LE-GILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28309
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2021.
Emprise [1.5867926,48.3440305,1.6882943,48.3973468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28309_procedure_20180718.pdf Procédure
28309_rapport_20180718.pdf Rapport
28309_padd_20180718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28309_prescription_lin_47_01_20180718.pdf Réseaux publics d'eau
28309_prescription_lin_47_03_20180718.pdf Réseaux publics d'assainissement
28309_reglement_20180718.pdf Règlement écrit
28309_reglement_graphique_1_20180718.pdf Règlement graphique 1
28309_reglement_graphique_2_20180718.pdf Règlement graphique 2
28309_reglement_graphique_3_20180718.pdf Règlement graphique 3
28309_annexes_sanitaires_20180718.pdf Annexes sanitaires
28309_classement_sonore_20180718.pdf Classement sonore
28309_dossier_20180718.pdf Dossier
28309_liste_sup_20180718.pdf Liste sup
28309_plan_contraintes_20180718.pdf Plan contraintes
28309_plan_sup_20180718.pdf Plan sup
28309_orientations_amenagement_20180718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.