26174_PLU_20240716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGES"


Informations

Nom du document DU_26174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGES
Maillage 26174 MARGES
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2024 à 12:15
Publié le 04/09/2024 à 14:02
Mis à jour le 04/09/2024 à 14:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26174_PLU_20240716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bca583c7973b06bf2d309c0129fa668
Producteur Mairie de Marges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0024281,45.112472,5.0519128,45.157335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26174_procedure_20240716.pdf Procédure
26174_rapport_1_20240716.pdf Partie 1
26174_rapport_2_20231128.pdf Partie 2
26174_rapport_3_20180906.pdf Partie 3
26174_padd_20240716.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26174_reglement_20240716.pdf Règlement écrit
26174_reglement_graphique_0_20240716.pdf Tableau d’assemblage
26174_reglement_graphique_1_20240716.pdf Règlement graphique 1
26174_annexes_20240716.pdf Annexes
26174_orientations_amenagement_20240716.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.