60020_PLU_20140620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTILLY"


Informations

Nom du document DU_60020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANTILLY
Maillage 60020 ANTILLY
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2017 à 11:57
Publié le 20/11/2017 à 16:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60020_PLU_20140620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bcbe7253155e13776b156c2b81e2340
Producteur Mairie de Antilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANTILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9690651830122703,49.14249865579295,3.0082805707367712,49.16846296172164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60020_SUP_20140620.pdf SUP
60020_informations_jugees_utiles_20140620.pdf Informations jugees utiles
60020_orientations_amenagement_1_20140620.pdf OAP 1
60020_orientations_amenagement_20140620.pdf OAP
60020_padd_20140620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60020_page_de_dossier_20140620.pdf Page de dossier
60020_plans_reseaux_20140620.pdf Plans reseaux
60020_rapport_20111208.pdf Rapport
60020_rapport_20140620.pdf Rapport
60020_reglement_20140620.pdf Règlement écrit
60020_sanitaires_20140620.pdf Sanitaires
60020_sommaire_dossier_20140620.pdf Sommaire dossier

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Antilly
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeantilly@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeantilly@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60020 ANTILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.