243800745_SCoT_20251106

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'OISANS"



Informations

Nom du document scot_243800745
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'OISANS
Maillage scot_243800745 SCOT DE L'OISANS
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 09:46
Publié le 14/11/2025 à 10:42
Mis à jour le 14/11/2025 à 10:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 243800745_SCoT_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bd009526afdb09f5ae6170452b8a004
Producteur Communauté de communes de l'Oisans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'OISANS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 243800745
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [5.8409991,44.8483704,6.3593031,45.2442693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243800745_20120615_arrete_perimetre_E_20251106.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
243800745_20221215_delib_prescription_E_20251106.pdf Délibération de prescription
243800745_20240502_delib_debat_pas_20251106.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
243800745_20250128_delib_arret_20251106.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
243800745_20251106_delib_approbation_E_20251106.pdf Délibération d’approbation
243800745_20251106_delib_approbation_annexe_20251106.pdf Delib approbation annexe
243800745_procedure_20251106.pdf Procédure
243800745_daac_20251106.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
243800745_doo_20251106.pdf Document d'orientation et d'objectifs
243800745_pas_20251106.pdf Projet d'aménagement stratégique
243800745_annexe_501_20251106.pdf Annexe 501
243800745_annexe_502_20251106.pdf Annexe 502
243800745_annexe_503_20251106.pdf Annexe 503
243800745_annexe_504_20251106.pdf Annexe 504
243800745_annexe_505_20251106.pdf Annexe 505
243800745_annexe_506_20251106.pdf Annexe 506
243800745_annexe_507_20251106.pdf Annexe 507
243800745_annexe_508_20251106.pdf Annexe 508
243800745_annexe_509_20251106.pdf Annexe 509
243800745_annexe_510_20251106.pdf Annexe 510
243800745_annexe_511_20251106.pdf Annexe 511
243800745_annexe_512_20251106.pdf Annexe 512
243800745_annexe_513_20251106.pdf Annexe 513
243800745_annexe_514_20251106.pdf Annexe 514
243800745_annexe_515_20251106.pdf Annexe 515
243800745_annexe_516_20251106.pdf Annexe 516
243800745_annexe_517_20251106.pdf Annexe 517
243800745_annexe_518_20251106.pdf Annexe 518
243800745_consommation_espace_20251106.pdf Analyse de la consommation d'espace
243800745_diagnostic_20251106.pdf Diagnostic
243800745_evaluation_environnementale_20251106.pdf Evaluation environnementale
243800745_justification_choix_20251106.pdf Justification des choix
243800745_liste_annexes_500_20251106.pdf Liste annexes 500
243800745_sommaire_glossaire_20251106.pdf Sommaire glossaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de l'Oisans
Téléphone : Aucun
Courriel : m.balme@ccoisans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.balme@ccoisans.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.