34147_PLU_20231106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGALAS"


Informations

Nom du document DU_34147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGALAS
Maillage 34147 MAGALAS
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2023 à 08:26
Publié le 24/11/2023 à 08:27
Mis à jour le 24/11/2023 à 08:27
Statut
Version 5
Nom de l'archive 34147_PLU_20231106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1beb7027045fede2a1467a3edbc77391
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGALAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34147
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.184218,43.4502925,3.2622424,43.5069413]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34147_procedure_20231106.pdf Procédure
34147_rapport_1_20231106.pdf Partie 1
34147_rapport_2_20231106.pdf Partie 2
34147_rapport_3_20231106.pdf Partie 3
34147_rapport_4_20231106.pdf Partie 4
34147_rapport_5_20231106.pdf Partie 5
34147_rapport_6_20231106.pdf Partie 6
34147_padd_20231106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34147_prescription_surf_01_00_20231106.pdf Espace boisé classé
34147_prescription_surf_05_00_20231106.pdf Emplacement réservé
34147_reglement_20231106.pdf Règlement écrit
34147_reglement_graphique_20231106.pdf Règlement graphique
34147_info_surf_04_00_20231106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34147_info_surf_19_00_20231106.pdf Info surf 19 00
34147_info_surf_99_00_1_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34147_info_surf_99_00_2_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34147_info_surf_99_00_3_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34147_info_surf_99_00_4_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34147_info_surf_99_00_5_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34147_info_surf_99_00_6_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34147_info_surf_99_00_7_20231106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
34147_liste_annexes_20231106.pdf Liste annexes
34147_liste_sup_20231106.pdf Liste sup
34147_plan_sup_20231106.pdf Plan sup
34147_orientations_amenagement_20231106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.