200068070_SCOT_20251106

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LOUE-LISON"


Informations

Nom du document scot_200068070
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) LOUE-LISON
Maillage scot_200068070 SCOT LOUE-LISON
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2026 à 10:40
Publié le 23/01/2026 à 11:02
Mis à jour le 23/01/2026 à 11:02
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200068070_SCOT_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bf4d973a771137a9b3edf1cadb692a2
Producteur Communauté de communes Loue Lison

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT LOUE-LISON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068070
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [5.7366273,46.9334879,6.3161084,47.1954525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068070_procedure_20251106.pdf Procédure
200068070_daac_20251106.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200068070_doo_20251106.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200068070_pas_20251106.pdf Projet d'aménagement stratégique
200068070_CONSOMMATION_ESPACE_20251106.pdf CONSOMMATION ESPACE
200068070_DIAGNOSTIC_20251106.pdf DIAGNOSTIC
200068070_ETAT_INITIAL_ENVIRONNEMENT_20251106.pdf ETAT INITIAL ENVIRONNEMENT
200068070_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE_20251106.pdf EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
200068070_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE_RNT_20251106.pdf EVALUATION ENVIRONNEMENTALE RNT
200068070_JUSTIFICATION_CHOIX_20251106.pdf JUSTIFICATION CHOIX
200068070_SYNTHESE_DIAGNOSTIC_20251106.pdf SYNTHESE DIAGNOSTIC

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Loue Lison
Téléphone : Aucun
Courriel : a.verriere@cclouelison.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.verriere@cclouelison.fr

Procédures en cours

Le SCOT LOUE-LISON a approuvé une procédure d'élaboration le 6 novembre 2025.

      200068070_SCoT_E_20251106  
200068070_20251106_delib_approbation_E_20251106.pdf