12280_PLU_20201120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de THERONDELS"


Informations

Nom du document DU_12280
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de THERONDELS
Maillage 12280 THERONDELS
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2021 à 14:08
Publié le 06/10/2021 à 12:00
Mis à jour le 06/10/2021 à 12:00
Statut
Version 4
Nom de l'archive 12280_PLU_20201120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bf98badcc36f7525cb87059162575ca
Producteur Communauté de communes Aubrac Carladez et Viadène

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THERONDELS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12280
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2021.
Emprise [2.6962732,44.8486751,2.7833199,44.9412114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12280_procedure_20201120.pdf Procédure
12280_rapport_0_20140130.pdf Partie 0
12280_rapport_1_20180531.pdf Partie 1
12280_rapport_2_20201120.pdf Partie 2
12280_padd_20140130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12280_reglement_20201120.pdf Règlement écrit
12280_reglement_graphique_20201120.pdf Règlement graphique
12280_EtudeAgricole_20140130.pdf EtudeAgricole
12280_info_surf_05_20140130.pdf Zone d'aménagement différé
12280_orientations_amenagement_20140130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Aubrac Carladez et Viadène
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccacv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccacv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12280 THERONDELS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.