72150_PLU_20200403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-L'ABBE"



Informations

Nom du document DU_72150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JOUE-L'ABBE
Maillage 72150 JOUE-L'ABBE
Source Inconnue
Téléversé le 03/04/2020 à 12:48
Publié le 07/04/2020 à 09:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 72150_PLU_20200403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bfc21d355d24286e116031e94eaeabe
Producteur Mairie de Joué l'Abbé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JOUE-L'ABBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2013646501565374,48.08865231130042,0.2557244232134815,48.12689591861468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72150_info_surf_04_1_20200403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72150_info_surf_16_1_20200403.pdf Info surf 16 1
72150_info_surf_18_1_20200403.pdf Info surf 18 1
72150_info_surf_26_1_20200403.pdf Info surf 26 1
72150_info_surf_26_2_20200403.pdf Info surf 26 2
72150_info_surf_26_3_20200403.pdf Info surf 26 3
72150_info_surf_26_4_20200403.pdf Info surf 26 4
72150_info_surf_99_1_20200403.pdf autre relevant de la loi littoral
72150_orientations_amenagement_1_20200403.pdf OAP 1
72150_padd_20200403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72150_prescription_lin_07_1_20200403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72150_prescription_lin_24_1_20200403.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72150_prescription_pct_07_1_20200403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72150_prescription_pct_99_1_20200403.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72150_prescription_surf_01_1_20200403.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72150_prescription_surf_05_1_20200403.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72150_prescription_surf_17_1_20200403.pdf Prescription surf 17 1
72150_rapport_20200403.pdf Rapport
72150_reglement_20200403.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Joué l'Abbé
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@joue-labbe-72.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@joue-labbe-72.fr


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Procédures en cours

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