42067_CC_20120202

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COLOMBIER"


Informations

Nom du document DU_42067
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COLOMBIER
Maillage 42067 COLOMBIER
Source Inconnue
Téléversé le 19/03/2018 à 10:35
Publié le 19/03/2018 à 11:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42067_CC_20120202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bfe1839d2efd82aa1b52d24db98b193
Producteur Communauté de Communes des Monts du Pilat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.570369047826551,45.32045872020256,4.624048779550711,45.38548361576625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/03/2017
Date de publication : 02/02/2012
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf http
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42067_approbationdecision_20120202.pdf Approbationdecision
42067_decision_20120202.pdf Decision
42067_info_surf_19_20120202.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42067_rapport_20120202.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Monts du Pilat
Téléphone : 04 77 39 69 21
Courriel : info@cc-montsdupilat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 51 54 23
Courriel : colombier.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.