28030_PLU_20200106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHE"



Informations

Nom du document DU_28030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHE
Maillage 28030 BEAUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2021 à 17:22
Publié le 22/06/2021 à 18:33
Mis à jour le 22/06/2021 à 18:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28030_PLU_20200106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1bff3a84c44d699283003a0557c555db
Producteur Mairie de Beauche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28030
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [0.946445,48.6535776,1.0172282,48.7028606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28030_procedure_20200106.pdf Procédure
28030_rapport_20200106.pdf Rapport
28030_padd_20200106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28030_reglement_20200106.pdf Règlement écrit
28030_reglement_graphique_20200106.pdf Règlement graphique
28030_info_lin_19_01_1_20200106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28030_info_lin_19_01_3_20200106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28030_liste_sup_20200106.pdf Liste sup
28030_plan_sup_20200106.pdf Plan sup
28030_orientations_amenagement_20200106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beauche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-beauche@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-beauche@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28030 BEAUCHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.